1. Edition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://biquettes-des-merlusses.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : GAEC Les biquettes des Merlusses
Groupement agricole d’exploitation en commun (GAEC), au capital de 65 000 €
Numéro SIREN : 892044777
Immatriculé au RCS d’Epinal sous le numéro : D 892 044 777
dont le siège social se trouve : 9 Les Hautes Merlusses – 88490 LUSSE – FRANCE
représenté par ses gérants Jérôme BRUNAT et Stéphanie MARAND
Téléphone : 03-29-51-14-91
Courriel : lesbiquettesdesmerlusses@gmail.com
Directeur de la publication : Jérôme BRUNAT en qualité de gérant du GAEC Les biquettes des Merlusses
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX- FRANCE
Téléphone: 1007
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
GAEC Les biquettes des Merlusses est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3. Limitations de responsabilité
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